Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet https://www.moc-handball-molsheim.fr est édité par l’association Molsheim Olympique Club Handball (MOC Handball).

• Forme juridique : Association de droit local (Alsace-Moselle)

• Siège social : [2 rue Elisabeth Juneck, 67120 Molsheim]

• Numéro SIREN/SIRET : [À compléter, ex : 413 852 …]

• Numéro d’inscription au Tribunal : [Inscrit au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Molsheim – Volume/Fiche à préciser]

• Adresse e-mail : contact@moc-handball-molsheim.fr

• Directeur de la publication : François HECK, en sa qualité de Président.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (logos, textes, photographies, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive du MOC Handball ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Club. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Boutique en ligne

Les ventes effectuées sur l’espace boutique du site sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site. Les produits sont vendus en « Click & Collect » avec retrait au Gymnase Atalante de Molsheim.

5. Responsabilité

Le MOC Handball s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, le Club ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.1

Le Club ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, d2étériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.

6. Liens Hypertextes

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7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.